Conditions générales de vente
1. Assortiment
Notre catalogue contient les qualités standards de notre assortiment en stock. Dimensions sur mesure et exécutions spéciales sont livrées sur demande.
2. Panachage
Il est possible de panacher la plupart des sortes d'articles. Demandez nos offres détaillées.
3. Quantités minimales
Ce référer à notre catalogue ou la première gradation de prix avec quantité.
4. Produits sur mesure
Nous fabriquons selon vos souhaits des formats spéciaux ainsi que d'autres produits confectionnés sur mesure. De livraisons excédentaires ou inférieures au nombre commandé peuvent subvenir.
5. Marchés
Exécutions spéciales avec des livraisons partielles et de stockage qui n'ont pas été appelées intégralement après l'expiration du terme d'échéance convenu, seront livrées et facturées dans les 30 jours, après avis préalable par écrit. Le terme d'échéance peut être prolongé selon accord réciproque.
Les frais y résultants seront additionnés mensuellement au compte, à raison de CHF 25.--/palette +TVA
6. Prix
Sauf convention spéciale, tous les prix sont en CHF et s'entendent TVA de 7,7% et RPLP de 2% non comprise. Sous réserve de changements de prix. Prix spéciaux pour de plus grandes quantités.
7. Livraison
L’expédition ce fait toujours aux risques et périls du destinataire. Des dommages doivent immédiatement être annoncés, dès réception, à la compagnie de transport responsable. Nos délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif et nous déchargent de toute obligation de livrer dans les délais prévus. Un retard de livraison ne donne pas droit d’annuler la commande ou de demander des indemnités de retard.
Tarifs de livraison dans toute la Suisse :
- 1 palette CHF 98.00 +TVA
- dès 2 palettes CHF 91.50 + TVA
- dès 5 palettes CHF 79.00 + TVA
- dés CHF 2500.00 HT de marchandises 50% frais de transport
8. Conditions de paiement
Nos marchandises sont payables comptant et sans escompte à l’enlèvement ou à réception lors d’expédition :
- Pour client avec compte de facturation :Paiement à l’enlèvement
- Pour client sans compte de facturation :Livraison, paiement à la commande
Si l’acheteur ne respecte pas le délai de paiement, il a, sans rappel particulier, à partir de la date d’échéance, à payer un intérêt moratoire d’un minimum annuel de 6%. Toutes marchandises livrées restent de notre propriété jusqu'au payement complet du prix.
9. Réclamations
Les réclamations devront être communiquées dans les 8 jours dès réception de la marchandise. Sans accord préalable, les renvois de marchandise ne seront pas acceptés.
Pour toutes les commandes téléphoniques non confirmées par écrit, nous n'acceptons pas réclamations dues à des différences d'article ou de dimensions.